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Défendons très expressément à tous nos sujets de quelque qualité
et condition qu'ils soient, de blasphémer, jurer et détester le
saint nom de Dieu, ni proférer aucunes paroles contre l'honneur de
la très Sacrée Vierge, sa mère, et les saints.
Voulons et nous plaît que tous ceux qui se trouveront convaincus
d'avoir juré et blasphémé le nom de Dieu, de sa très sainte mère et
des saints, soient condamnés pour la première fois en une amende
pécuniaire selon leurs biens, la grandeur et l'énormité du serment
et blasphème, les deux tiers de l'amende applicables aux hôpitaux
des lieux et, où il n'y en aura, à l'église, et l'autre tiers aux
dénonciateurs, et si ceux qui auront ainsi été punis retombent à
faire les dits serments seront pour la seconde, tierce et quatrième
fois condamnés en amende double, triple et quadruple, et pour la
cinquième fois seront mis au carcan aux jours de fête, de dimanche
ou autre et y demeureront depuis huit heures du matin jusques à une
heure d'après-midi, sujets à toutes injures et opprobres et en outre
condamnés à une grosse amende; et, pour la sixième fois, seront
menés et conduits au pilori, et là auront la lèvre de dessus coupée
d'un fer chaud et, la septième fois, seront menés au pilori et
auront la lèvre de dessous coupée; et si par obstination et mauvaise
coutume invétérée ils continuaient après toutes ces peines à
proférer les dits jurements et blasphèmes, voulons et ordonnons
qu'ils aient la langue coupée toute juste, afin qu'à l'avenir ils ne
le puissent plus proférer; et en cas que ceux qui se trouveraient
convaincus n'aient de quoi payer les dites amendes, ils tiendront
prison pendant un mois au pain et à l'eau ou plus longtemps ainsi
que les juges le trouveront plus à propos selon la qualité et
énormité des dits blasphèmes; et afin que l'on puisse avoir
connaissance de ceux qui retomberont aux dits blasphèmes, sera fait
un registre particulier de ceux qui auront été repris et condamnés.
Voulons que tous ceux qui auront ouï les dits blasphèmes aient à les
révéler aux juges des lieux dans les vingt-quatre heures en suivant,
à peine de soixante sols parisis d'amende et plus grande s'il y
échait.
Déclarons néanmoins que nous n'entendons comprendre les énormes
blasphèmes, qui selon la théologie appartiennent au genre
d'infidélité et dérogent à la bonté et grandeur de Dieu et de ses
autres attributs; voulons que les dits crimes soient punis de plus
grande peine que celles que dessus, à l'arbitrage des juges selon
leur énormité.
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Source: Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d'État
du Roi concernant le Canada, Québec, E.-R. Fréchette, 1854, vol.
1, p. 64-65. |
