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Haut-Canada (Upper Canada) 1791-1841 |
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Haut-Canada (Upper Canada) 1791-1841 |
En 1791, la colonie britannique de la «Province de Québec» (en anglais: "Province of Quebec") devenait la «Province du Bas-Canada» (en anglais : "Province of Lower Canada"), tandis qu'était créée à l'ouest la «Province du Haut-Canada» (en anglais: "Province of Upper Canada"), qui deviendra plus tard l'Ontario. Le Bas-Canada comptait alors environ 140 000 francophones et 10 000 anglophones, tandis que le Haut-Canada ne recensait que 10 000 anglophones, sans compter les francophones et les Amérindiens déjà installés auparavant.
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En 1791, la colonie du
Haut-Canada comprenait les territoires du sud de l'Ontario actuelle. La loi constitutionnelle, adoptée par le Parlement britannique,
c'est-à-dire l'Acte constitutionnel de 1791, avait séparé
la «province de Québec» en deux colonies distinctes: le Bas-Canada
(Lower Canada) et le
Haut-Canada (Upper Canada), ce qui revenait à abroger une partie de l'Acte
de Québec, notamment
l'article XII.
La colonie du Haut-Canada a existé juridiquement et politiquement 1791 jusqu'à la mise en vigueur en février 1841 de l'Acte d'Union, adopté le 23 juillet 1840. Le Haut-Canada était sous l'administration d'un lieutenant-gouverneur désigné par le gouverneur général de l'Amérique du Nord britannique (qui résidait à Québec), alors que le Bas-Canada demeurait sous l'administration directe d'un représentant du gouverneur général. |
Le lieutenant-gouverneur du Haut-Canada était assisté d'un Conseil exécutif dont les membres étaient désignés par lui-même et d'un Conseil législatif non élu et composé au minimum de sept membres. La colonie disposait d'une Chambre d'Assemblée formée d'au moins 16 représentants élus par la population. Le siège du gouvernement fut d'abord situé à Newark (Niagara-on-the-Lake), puis déplacé à York (Toronto) en 1797. Des institutions coloniales entièrement britanniques furent attribuées à la colonie du Haut-Canada.
La majorité des habitants du Haut-Canada était des loyalistes anglophones qui avaient fui le territoire américain lors de la guerre de l'Indépendance (1776-1783). Le premier lieutenant-gouverneur du Haut-Canada, John Graves Simcoe, joua un rôle important dans l'établissement de la société du Haut-Canada. Il voulut modeler le nouveau territoire sur l'Angleterre et instaurer l'anglicanisme comme religion d'État. Cependant, si l'Assemblée adoptait les lois, l'Exécutif pouvait y opposer son véto tout en contrôlant les dépenses publiques. Jusqu'en 1848, au moment où Londres a octroyé un gouvernement responsable, le Conseil exécutif rendait compte de son administration à Londres plutôt qu'à la Chambre d'Assemblée. Celle-ci et le Conseil législatif ont cessé d'exister lors de la suspension de la Constitution de 1791 le 27 mars 1838 à la suite de la révolte des Patriotes au Bas-Canada.
À partir de 1841, le Haut-Canada deviendra le Canada-Ouest au sein du Canada-Uni.
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