XIII^e Conférence des chefs d'État et de gouvernement des pays
ayant le français en partage

Montreux (Vaud), Suisse, 23 - 24 octobre 2010

DÉCLARATION DE MONTREUX

PRÉAMBULE

1. Nous, Chefs d’État et de gouvernement des pays ayant le français en partage, réunis les 23 et 24 octobre 2010 à Montreux, en Suisse, à l’occasion du XIII^e Sommet de la Francophonie, coïncidant avec le 40^e anniversaire de la création de la Francophonie institutionnelle, avons décidé de consacrer ce XIII^e Sommet aux :

Défis et visions d’avenir pour la Francophonie

2. Nous affirmons que la langue française constitue le creuset originel de la coopération et de la solidarité entre nos États et gouvernements et entre nos peuples, présents sur les cinq continents. Sa promotion est au cœur des missions de la Francophonie.

3. Nous réitérons notre volonté de promouvoir la diversité culturelle et le multilinguisme.

4. Nous réaffirmons, en cette année du 10^e anniversaire de la Déclaration de Bamako, que la construction de la paix, la démocratie, l’État de droit, le respect et la promotion des droits de l’Homme et l’égalité entre les hommes et les femmes constituent la clef de voûte des valeurs communes de la Francophonie.

5. Nous tenons à renforcer les solidarités et les concertations francophones, y compris dans le cadre des enceintes multilatérales, pour relever les défis majeurs auxquels nous sommes confrontés.

I. La Francophonie acteur des relations internationales et sa place dans la gouvernance mondiale.

6. Nous décidons de consolider la place et la visibilité de la Francophonie dans la gouvernance mondiale, conscients de sa valeur ajoutée comme acteur des relations internationales. Nous nous accordons sur l’importance d’un système multilatéral équilibré, efficace et représentatif du monde d’aujourd’hui, fondé sur une Organisation des Nations Unies (ONU) à la fois forte et rénovée. À cet effet, nous affirmons notre engagement à dynamiser la concertation francophone dans les enceintes internationales et à y participer de manière active, en particulier sur les questions de gouvernance politique et économique au sein de l’ONU, en nous appuyant sur des consultations menées avec la société civile. Nous appelons à une réforme urgente du Conseil de sécurité des Nations Unies.

7. Nous nous engageons à conforter la solidarité économique francophone. Nous exprimons notre solidarité avec les pays les plus affectés par la crise économique et nous nous mobilisons pour favoriser l’émergence d’une gouvernance mondiale équitable, prenant en compte la situation des États les plus vulnérables. Nous appelons à une réforme de la gouvernance économique mondiale par le renforcement de la coopération et de la complémentarité entre l’ONU, cœur de la gouvernance mondiale, et les enceintes économiques, dont le G20. Nous les invitons à se mobiliser en 2011 sur les mesures à prendre dans les domaines vitaux pour les pays de l’espace francophone : la sécurité alimentaire, les réformes de la régulation financière et du système monétaire international,
et la promotion d’une croissance économique mondiale forte, soutenue, durable et inclusive.

8. Nous tenons à saluer la visite conjointe des Secrétaires généraux de la Francophonie et du Commonwealth préalablement à la tenue du G8 et du G20 à Muskoka et Toronto, au Canada, du 25 au 27 juin 2010, qui leur a permis de présenter les perspectives des deux organisations sur les enjeux figurant à l’ordre du jour de ces réunions. Nous encourageons la poursuite de cette initiative.

9. Nous réaffirmons notre engagement commun à lutter aux niveaux national, régional et international contre les graves menaces transversales que sont le terrorisme, la piraterie, la criminalité organisée, le trafic de drogue et de personnes ainsi que la corruption, qui compromettent la paix et la stabilité. Nous prenons des engagements dans les résolutions afférentes adoptées par ce Sommet. Nous appelons au respect et à l’application des diverses conventions de lutte contre ces menaces, adoptées dans le cadre des Nations Unies.

10. Nous reconnaissons que le développement, la paix et la sécurité, et les droits de l’Homme sont inséparables et se renforcent mutuellement. La violence armée mine la paix et la sécurité et exerce un effet négatif sur le développement humain, social, politique et économique. Par conséquent, nous nous engageons à combattre, par les moyens diplomatiques et juridiques appropriés, la violence armée, qui porte atteinte à la sécurité, aux principes et valeurs découlant du plein respect des droits de l'Homme, et qui entrave la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement (OMD).

11. Nous réaffirmons que la Déclaration de Bamako et celle de Saint Boniface constituent les instruments de référence de la Francophonie au service de la paix, de la démocratie, de la consolidation de l’État de droit, du respect des droits de l’Homme, de la prévention des conflits et de la sécurité humaine. Nous nous engageons à renforcer, dans le cadre de la Résolution adoptée par ce Sommet, leurs modalités de mise en oeuvre et de suivi dans tout l’espace francophone.

12. Nous estimons nécessaire à cet égard de partager les pratiques utiles prévalant dans chacun de nos pays en vue d’une vie politique apaisée, reposant notamment sur la coexistence harmonieuse de toutes les composantes de nos sociétés. Nous demandons à l’OIF, en liaison avec l’APF et les opérateurs, de nous accompagner dans ce dialogue.

13. Nous réaffirmons le rôle privilégié de la Francophonie pour contribuer au règlement des crises et des conflits dans l’espace francophone. Nous déplorons les situations qui perdurent dans certains de nos pays et soulignons notre détermination à accompagner ceux-ci dans les phases de sortie de crise, de transition et de consolidation de la paix, dans le cadre de la Résolution adoptée par ce Sommet.

14. Nous reconnaissons le rôle des entités fédérées, des régions et des collectivités territoriales dans la mise en oeuvre des engagements internationaux touchant leurs secteurs de compétences.

15. Nous saluons la création de l’Agence ONU-Femmes et encourageons l’OIF à travailler en synergie avec elle. Persuadés que le rôle des femmes dans nos sociétés est fondamental et au nom du principe d’égalité, nous réaffirmons notre volonté de renforcer leur participation à la prise de décision. Pour prévenir et combattre les actes de violence ou de discrimination, nous prendrons toutes les mesures déclinées dans la Déclaration francophone sur les violences faites aux femmes.

16. Nous nous félicitons de l’impulsion nouvelle donnée à la participation de pays francophones aux opérations de maintien de la paix (OMP) depuis le Sommet de Québec de 2008, notamment dans le cadre de l’ONU. Nous encourageons la poursuite du travail réalisé par les États membres, en partage de responsabilité avec le Secrétariat général de l’ONU, pour accroître l’offre de contingents francophones civils et militaires et pour prendre des mesures concrètes en vue de renforcer leurs capacités et faciliter l’accession des francophones à des postes de commandement aux OMP. Il appartient à l’ONU de veiller pour sa part au respect du multilinguisme dans les opérations de maintien de la paix.

17 Nous réaffirmons notre soutien aux efforts en vue de parvenir à une paix juste, durable et globale au Moyen-Orient, permettant notamment l’existence de deux États, Israël et la Palestine, vivant côte à côte dans la paix et la sécurité, à l’intérieur de frontières internationalement reconnues. Elle devra être fondée sur les résolutions pertinentes des Nations Unies, particulièrement les résolutions 242, 338, 1397 et 1515 du Conseil de sécurité, les termes de référence de la Conférence de Madrid, la feuille de route du Quartet et l’Initiative de Paix Arabe telle qu’adoptée au Sommet de Beyrouth. Nous soutenons les appels visant à créer au Moyen-Orient une zone exempte d’armes de destruction massive, notamment des armes nucléaires. Nous nous félicitons en ce sens de l’adoption par la 8e Conférence d’examen du traité de non prolifération nucléaire de mai 2010 d’« étapes pratiques » en vue de mettre en oeuvre une telle zone au Moyen-Orient.

18. Nous exprimons notre solidarité avec le peuple haïtien à la suite du terrible tremblement de terre qui a dévasté le pays en janvier 2010 et nous nous engageons à redoubler d’efforts pour la reconstruction du pays. Nous réaffirmons notre volonté de soutenir la mise en œuvre du Plan d’action de la Francophonie pour la reconstruction d’Haïti et des engagements de la Résolution concernant Haïti adoptée par ce Sommet.

II. La Francophonie et le développement durable :
les solidarités francophones face aux grands défis (notamment la sécurité alimentaire,
le changement climatique, la diversité biologique)

19. Nous réaffirmons notre volonté de poursuivre nos efforts afin d’atteindre les Objectifs du Millénaire pour le Développement (OMD) d’ici à 2015 et notre détermination à mettre en oeuvre les engagements que nous avons pris à cet égard lors du Sommet sur les OMD, tenu à New York du 20 au 22 septembre 2010. Nous nous engageons à mettre la sécurité alimentaire, la lutte contre le changement climatique et la protection de la diversité biologique au centre de nos préoccupations.

20. Nous reconnaissons à cet effet le rôle indispensable des financements innovants qui constituent des ressources complémentaires de l’aide publique et renforcent les mécanismes existants, notamment en faveur de secteurs prioritaires pour les OMD.

21. Nous nous engageons à poursuivre les efforts visant à assurer la réalisation des OMD en matière d’éducation, en donnant notamment à tous les enfants les moyens d’achever un cycle complet d’études primaires. Nous nous engageons également à poursuivre les efforts visant à éliminer les disparités entre les sexes à tous les niveaux de l’enseignement.

22. Nous réitérons notre volonté de réduire la mortalité infantile et d’améliorer la santé maternelle. À cet égard, nous saluons la Stratégie mondiale pour la santé de la femme et de l’enfant, dévoilée à New York le 22 septembre 2010. Nous saluons également la reconstitution triennale du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme. Ces initiatives permettront d’appuyer les efforts consentis par les pays pour atteindre les OMD en matière de santé.

23. Nous nous engageons à renouveler nos efforts en matière de sécurité alimentaire et à mettre en œuvre de façon non discriminatoire le droit à une alimentation adéquate. Nous exprimons la volonté de renforcer notre concertation au sein des principales instances compétentes, avec l’appui de l’OIF et des opérateurs concernés, et de combattre la volatilité des prix des matières premières. Nous réitérons notre engagement en faveur de la coopération tripartite, adossée à une stratégie appropriée, dans le domaine de la sécurité alimentaire, comme d’ailleurs dans celui de la santé.

24. Nous nous engageons à promouvoir de manière concertée la recherche dans les domaines de l’agriculture, de l’alimentation et de la gestion de l’eau, qui soit respectueuse des principes du développement durable.

25. Nous reconnaissons la contribution essentielle des petits exploitants agricoles, et en particulier celle des femmes, à la sécurité alimentaire dans le monde. Nous veillerons aussi à ce que toutes les parties prenantes soient associées, sur les plans national, régional et international, à la réflexion sur ces thèmes. Nous nous engageons à renforcer notre soutien aux capacités des petits producteurs, notamment en vue de s’adapter au changement climatique et d’en atténuer les effets.

26. Nous estimons que les négociations actuelles sur le climat doivent mener à des décisions concrètes fin 2010 à Cancún, car il s’agira d’une étape déterminante vers l’adoption d’un accord global juridiquement contraignant. Nous nous engageons à rechercher à Cancún des positions concertées et demandons à l’Institut de l’énergie et de l’environnement de la Francophonie (IEPF) de poursuivre ses activités de soutien lors de ces négociations. Nous réaffirmons notre volonté de mettre en œuvre les engagements qui figurent dans l’Accord de Copenhague, y compris les dispositifs de financement précoce et de long terme, et de garantir la mise en œuvre intégrale, effective et continue de la Convention cadre des Nations Unies sur les changements climatiques.

27. Nous encourageons les initiatives visant à accroître de manière significative les capacités d’accès des pays francophones du Sud et à faciliter la diffusion de l’instrument « Mécanisme pour un développement propre » (MDP) et, par conséquent, les financements drainés par ce mécanisme. Nous soutenons le renforcement des moyens en faveur des Plans d’action nationaux d’adaptation (PANA) et d’une meilleure coordination des efforts d’adaptation, y compris une allocation plus équitable des moyens disponibles dans les différents fonds pour les pays les plus vulnérables.

28. Nous sommes convaincus que la lutte contre la désertification constitue une des réponses aux effets du changement climatique. C’est pourquoi nous décidons d’accompagner l’initiative africaine de la Grande Muraille verte.

29. Nous apportons notre soutien aux efforts de sauvetage du lac Tchad entrepris par le Gouvernement tchadien et appelons à cet effet à une plus grande solidarité de la communauté internationale.

30. Nous réaffirmons notre engagement à soutenir les partenariats régionaux et internationaux visant à assurer une gestion responsable et durable des forêts afin de lutter contre le changement climatique par la réduction des émissions de gaz à effet de serre, domaines dans lesquels les forêts représentent le poumon écologique mondial.

31. Nous nous félicitons de la tenue de la première Réunion des ministres responsables de l’énergie de la Francophonie, dans le cadre du Congrès mondial de l’énergie, à Montréal, le 13 septembre 2010. Cette rencontre a permis à la Francophonie de se mobiliser et d’apporter sa contribution face aux enjeux liés à l’énergie.

32. En cette Année internationale pour la biodiversité et alors que se tient à Nagoya la 10e Conférence des parties à la Convention sur la diversité biologique, nous nous engageons à mettre en œuvre cet instrument et les autres instruments relatifs à la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité, afin de sauvegarder la biodiversité déjà fortement dégradée de notre planète. En publiant aujourd’hui l’atlas de la biodiversité au sein de la Francophonie, nous nous donnons un outil qui propose des pistes pour une gestion durable de notre diversité biologique.

33. Nous nous engageons à rechercher des positions concertées en vue du Sommet sur le développement durable de Rio en 2012.

34. Nous soulignons le rôle capital de l’eau pour le développement durable. Dans ce contexte, nous saluons l’adoption par l’Assemblée générale de l’ONU, le 28 juillet 2010, de la résolution portant sur le droit et l’accès à l’eau potable, et à des services d’assainissement, et nous nous engageons pour que cela devienne une réalité pour tous.

35. Nous réaffirmons notre engagement à appuyer les efforts pour réduire la vulnérabilité des Petits États Insulaires en Développement (PEID), dans le cadre de la mise en œuvre de la Stratégie de Maurice, ainsi que celle des autres régions côtières.

36. Nous affirmons l’importance de la contribution de la culture au développement social et économique de nos pays. Dans ce contexte, nous réitérons notre appel à la ratification universelle et à la mise en œuvre de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles de l’UNESCO. Nous demandons à l’OIF et aux opérateurs de renforcer l’accompagnement des pays francophones du Sud qui s’engagent dans le développement de leurs politiques nationales en matière de culture et qui travaillent à l’émergence d’industries culturelles sur leur territoire.

III. La langue française et l’éducation dans un monde globalisé :
les défis de la diversité et de l’innovation

37. Nous demandons à l’OIF et aux opérateurs de se donner une politique de promotion du français qui intègre et mette en synergie les actions de l’OIF, des opérateurs et de leurs réseaux, en vue de son adoption lors du XIVe Sommet de la Francophonie. À cet égard, l’OIF organisera, en collaboration avec le gouvernement du Québec, un Forum mondial de la langue française au printemps 2012.

38. Nous nous engageons à promouvoir l’emploi du français dans les organisations internationales et régionales. Nous réaffirmons notre attachement au Vade-mecum relatif à l’usage de la langue française adopté à Bucarest et encourageons les pays dont le français n’est ni la langue officielle ni la langue d’enseignement à lui accorder un statut privilégié dans les programmes d’étude des langues étrangères.

39. Nous encourageons la multiplication des groupes des ambassadeurs francophones, tout en les appelant à coopérer avec les institutions et acteurs partageant les objectifs de la Francophonie.

40. Nous entendons valoriser le français en tant que langue technique, scientifique, juridique, économique et financière. Dans cet esprit, nous demandons à l'OIF et aux opérateurs concernés d'encourager les réseaux professionnels ou universitaires qui emploient et diffusent le français dans leurs domaines de compétence.

41. Nous veillerons à la visibilité du français et au respect de son usage lors des Jeux olympiques et paralympiques de 2012 à Londres, avec le concours du Grand Témoin de la Francophonie.

42. Nous saluons la signature des premiers pactes linguistiques lors de ce Sommet et encourageons la multiplication de ces plans d’action, qui favorisent la promotion du français.

43. Nous reconnaissons que l’accès à une « Éducation Pour Tous » (EPT) de qualité, ainsi qu’à la formation et à l’enseignement professionnel, est une condition essentielle au développement durable des sociétés. Nous nous engageons à promouvoir l’EPT en synergie avec les partenaires au développement et la société civile. Nous réaffirmons la responsabilité principale des autorités publiques pour la formulation et la mise en oeuvre des politiques d’éducation et de formation, dans le respect des langues nationales.

44. Nous réitérons notre soutien aux actions francophones dans le domaine de l’éducation, telle l’Initiative francophone pour la formation à distance des maîtres (IFADEM), dont les effets multiplicateurs sont avérés pour nos populations, et demandons à l’OIF et à I’AUF de poursuivre son déploiement, en priorité en Haïti.

45. Nous réaffirmons notre attachement à la chaîne multilatérale francophone TV5, à son rôle essentiel pour l’apprentissage et le rayonnement international du français. À cet effet, nous entendons faciliter la diffusion et l’accessibilité de TV5, vecteur de la diversité culturelle.

46. Nous réaffirmons notre volonté de faciliter pour les pays francophones du Sud l’appropriation des technologies de l'information et de la communication (TIC) afin de les aider à mieux intégrer l’économie numérique mondiale. Nous demandons à l’OIF et aux opérateurs de mener une réflexion sur une nouvelle stratégie en matière de TIC et sur leur contribution possible à un cyberespace libre et accessible, riche de contenus francophones. Nous soulignons la nécessité d’un dialogue avec toutes les parties concernées, dans le cadre de l’expansion de la Toile, qui prenne en compte l’ensemble des intérêts et qui respecte les droits et libertés de chacun. Nous demandons à l’OIF de contribuer à la réalisation des objectifs du Forum sur la gouvernance d’Internet.

47. Nous entendons favoriser la coopération entre nos pays en matière de recherche, d’innovation, de formation et d’utilisation des techniques d’information et de communication modernes. La diversité propre à la Francophonie constitue un atout à valoriser en mettant en réseau les acteurs de l’innovation. À ce titre, nous encourageons les échanges de professeurs et d’étudiants et les synergies dans le domaine de la recherche scientifique et technologique entre pays francophones, et saluons la constitution d’un « Réseau d’excellence des sciences de l’ingénieur de la Francophonie» (RESCIF). À cet égard, nous appelons ses membres à nouer un partenariat avec l’AUF.

*******

Nous saluons le rôle central du Secrétaire général de la Francophonie et son action politique, personnification de l’engagement et de la solidarité francophones au plan international.

Nous évaluerons ensemble, lors du XIV^e Sommet, les engagements pris au titre de cette Déclaration.

*******

L’avenir du monde francophone est entre les mains de notre jeunesse. Animés du désir de lui confier un héritage d’espoir fondé sur les valeurs qui nous unissent, nous l’aiderons avec force à réaliser cette ambition.

Notre jeunesse enrichira le développement démocratique de nos pays en nourrissant le respect de l’autre et de l’humanité dans sa diversité.

Tel est l’exaltant dessein que nous souhaitons lui léguer en cette Année internationale de la jeunesse.